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Livraison offerte à partir de 65 € d’achat · Fait main en France
Upcycling Seventies

Conditions générales de vente

Modèle à compléter et à faire valider avant la mise en ligne.

1. Objet

Les présentes conditions régissent les ventes de produits réalisés par Upcycling Seventies via le site upcycling-seventies.fr.

2. Produits fabriqués sur commande

Les pièces sont fabriquées à la main après la commande, selon les choix (tissus, couleurs, tailles, options) effectués par le client. Les tissus étant chinés et recyclés, de légères variations de motif ou de teinte peuvent exister par rapport aux visuels.

3. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros. [Mention TVA à préciser : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » ou taux applicable.] Le paiement est exigible à la commande, par carte bancaire via un prestataire sécurisé.

4. Délais de fabrication et de livraison

Le délai de fabrication indiqué sur chaque fiche est une estimation, auquel s’ajoute le délai d’acheminement. Livraison en France métropolitaine ; livraison offerte à partir de [65] € d’achat.

5. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. [À faire valider.]

6. Garanties

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. Contact : contact@upcycling-seventies.fr.

7. Médiation et litiges

[Coordonnées du médiateur de la consommation à compléter.] Droit français applicable.